Comptes rendu des conseils municipaux

Tous les comptes rendu des conseils municipaux de Cras sur Reyssouze et de Bresse Vallons :

Année 2021

C.R. de la réunion du conseil municipal du 13/01/2021

 

Année 2020
C.R.de la réunion du conseil municipal du 09/12/2020

C.R.de la réunion du conseil municipalt du 04/11/2020

C.R. de la réunion du conseil municipal du 07/10/2020

C.R. de la réunion du conseil municipal du 02/09/2020

C.R. de la réunion de conseil municipal du 01/07/2020

C.R. de la réunion de conseil municipal du 03/06/2020

C.R. de la réunion de conseil municipal du 23/05/2020 

C.R. de la réunion de conseil municipal du 12/02/2020

C.R. de la réunion de conseil municipal du 15/01/2020

 

Année 2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 18/12/2019 

C.R. de la réunion du 16/10/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 18/09/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 26/06/2019 

C.R. de la réunion de conseil municipal du 17/07/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 15/05/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 17/04/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 27/03/2019

C.R. de la réunion de conseil municipal du 13/02/2019

CR-de-la-réunion-de-conseil-municipal-du-8-janvier-2019

CR-de-la-réunion-du-conseil-municipal-du-23-janvier-2019

Compte rendu de la réunion du conseil communal du 7 mars 2019

Année 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 janvier 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 février 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 avril 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 mai 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 25 juillet 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 5 septembre 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2018

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 21 novembre 2018

Année 2017

compte-rendu-reunion-15-02-17
compte-rendu-reunion-15-03-2017
compte-rendu-reunion-12-04-17
compte-rendu-reunion-17-05-17
compte-rendu-reunion-07-06-17
compte-rendu-26-06-17
compte-rendu-reunion-19-07-2017
compte-rendu-reunion-30-08-17
compte-rendu-reunion-20-09-17
compte-rendu-de-la-reunion-du-conseil-municipal-du-18-octobre-2017

Compte rendu réunion du conseil municipal du 29 novembre 2017

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 décembre 2017

Les Commissions Municipales

Les commissions municipales réfléchissent aux différents domaines dont elles ont la charge. Elles étudient et préparent les projets de délibération qui sont soumis au conseil municipal.
Le maire est président de droit de chacune d’elles. Les commissions sont placées sous la responsabilité d’un vice président et sont composées de conseillers municipaux.

  • Budget et finances
    Elle est chargée de la programmation budgétaire, des finances, de l’établissement du budget, du Compte Administratif et de leur suivi

Le budget communal et le budget annexe de l’assainissement sont votés tous les ans, aux mois de mars/avril. Les autres commissions soumettent à celle des finance leurs projets chiffrés pour l’année à venir. Cette derniere étudie la faisabilité des programmes et propose des solutions financieres en fonction des comtptes admnistratifs de l’année précédente, des recettes attendues….Tous les élus participent à la réunion de préparation budgétaire.

Responsable : Gérard Perrin

Membres : Claude MARANDET, Christelle VIVERGE

  • Marché à Procedure Adaptée

    Cette commission intervient pour tout marché public passé par la commune (marchés de travaux entre 15000 et 5 185 999 €, marché fournitures et services entre 15 000 et 133 999 euros). La commission MAPA es chargée d’ouvrir les plis, des contrôler les offres de prix, de comparer toutes les propositions et de soumettre ses conclusions au conseil municipal.

Responsable : Gérard Perrin

Tiitulaires : Philippe Bereziat, Françoise Bevernage, Daniel Combépine

Suppléants : Gilles Perdrix, Claude Marandet, Pascaline Duc

  • Vie Economique

  • Cette commission gère les relations de la communes avec l’ensemble des entreprises, artisans commerçants et des agriculteurs. Elle accompagne les dossiers relatifs à l’aménagement du Parc d’Activités avec la communauté d’agglomération du Bassin de bourg en Bresse  

Responsable : Gérard Perrin

Membres : Claude Marandet, Laetitia Pichon Thomasson, Pascaline Duc

  • Bâtiments et gestions des propriétés
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Elle est chargée des travaux d’investissements dans les différents bâtiment communaux ou propriétés de la commune, du suivi de l’état des bâtiments communaux ainsi que des différents constats de maintenance dans les locaux. Elle propose les petits travaux nécessaires dans le cadre de l’entretien courants des bâtiments ou propriétés de la commune. Elle suit les actions engagées en matières d’économies d’énergies et de mises en accessibilités. Elle est chargée de la gestions des locations de logements, des locaux commerciaux et salles municipales. Elle s’occupe également des équipements de loisirs et de plein air et veille à la sécurité des équipement sportifs

Responsable : Philippe Bereziat

Membres : Christophe Marechal, Fabrice Godard, Gilles Perdrix, Laetita Pichon Thomasson, Sophie Rigollet, Nadege Buiret

  • Environnement et développement durable

Cette commission a en charge la mise en oeuvre de la politique transversale de développement durable, dans les domaines de compétence de la commune. Elle organise toute action en faveur d’une politique de l’environnement. Elle aura également en charge l’étude des cheminements pédestres et cyclables en lien avec la Communauté de Communes.

Responsable : Philippe Bereziat

Membres : Sophie Rigollet, Christophe maréchal, Gilles Perdrix , Daniel Combépine

  • Eclairage, réseaux energies et télécom

Elle a en charge le suivi de l’état général de ces réseaux en relation avec les SIea. Elle propose et suit les travaux liés aux réseaux

Responsable : Philippe Bereziat

Membres : Fabrice Godard, Claude Marandet, Françoise Bevernage

  • Vie culturelle et associative, fêtes et cérémonies

Elle est en relation avec les responsables des différentes associations, informe le conseil municipal des demandes ou projets susceptibles d’aider à maintenir ou développer la vie associative sur la commune. Elle instruit les demandes de subvention, gère l’intendance lié à la vie associative et organise les réceptions communales

Responsable : Philippe Bereziat

Membres : Christelle Viverge, Christophe Maréchal, Nadege Buiret, Pascaline Duc

Représentants au comité des fêtes : Philippe bereziat, Christophe Maréchal, Nadege buiret.

  • Voirie-circulation

Elle s’occupe de l’entretien des voiries et fossés et des aménagements nécéssaires à la sécurité des personnes. Elle organise et suit le travail de l’agent technique

Responsable : Françoise Bevernage

Membres : Pierre Favier, Christophe Maréchal, Gilles Perdrix, Christine Andrey

  • Cimetière

    Elle suit la gestion des concessions et emplacement disponibles, les concessions dites ou présumées à l’abandon, l’installation des nouvelles tombes afin d’obtenir une gestion optimisée de notre cimetière. Elle a en charge l’actualisation du règlement et veille au bon entretien général du cimetière

Responsable : Françoise Bevernage

Membres : Laetitia Pichon Thomasson, Christelle Viverge, Gilles Perdrix

  • Cadre de Vie

    Elle est chargée de l’embellissement de notre village. Elle veille à la propreté et participe à la vulgarisation de la gestion et valorisation des déchets

Responsable : Françoise Bevernage

Membres : Daniel Combépine, Sophie Rigollet, Christine Andrey

  • Urbanisme

Elle est chargée d’étudier tous les problèmes liés à l’urbanisation du village. Elle est amenée a travailler sur la modification ou la révision simplifié du Plan Local d’urbanisme. Elle a en charge la mise en conformité de la Défense extérieure contre l’incendie et l’élaboration du plan communal de Sauvergarde

Responsable : Pierre Favier

Membres : Pascaline Duc, Fabrice Godard, Christophe Maréchal, Françoise Bevernage

  • Assainissement collectif

    Elle veille à l’entretien des réseaux d’assainissement d’eaux usées, au bon fonctionnement de la station d’épuration et du lagunage et contrôle les nouveaux raccordements

Responsable : Pierre Favier

Membres : Daniel Combépine; Christophe Maréchal, Nadege Buiret, Christine Andrey

  • Information, communication et relations publiques

    Elle est chargée de l’élaboration et de la préparation des bulletins municipaux, de la réalisation du site internet et de toutes informations ou communications lors de manifestions particulieres

Reponsable : Christelle Viverge

Membres : Laetita Pichon Thomasson, Philippe Béréziat, Fabrice Godard, Pascaline Duc

  • Affaires scolaires, périscolaires et animation socio-éducative

    Elle gère l’ensemble des actions menées par la municipalité en direction des enfants durant le temps scolaire et hors scolaire. Elle est en contact avec les enseignants et les parents d’élevés. Elle gère le restaurant scolaire et l’accueil périscolaire . Elle organise les Nouvelles Activités Périscolaires avec la communauté d’agglomération. Elle a mis en place et encadre le conseil municipal enfants.

Responsable : Christelle Viverge

Membres : Laetita Pichon Thomasson, Sophie Rigollet, Fabrice Godard, Daniel Combépine.

  • Action Sociale, Solidarité, Santé

    Souvent en collaboration avec le C.C.A.S. elle a la charge des actions sociales et de toutes les actions en rapport avec la santé. Elle étudie toute demande personnelle ou spéciale de particuliers ayant besoin d’une aide

Responsable : Gérard Perrin /Pascaline Duc

membres : Christelle Viverge, Fabrice Godard, Nadege buiret, Gilles Perdrix

Referent Ambroisie : Gilles Perdrix

  • Mémoire et Monde combattant

    Elle est également composée de membres de l’association locale des Anciens Combattants. Elle étudie les dossiers qui concernent le monde combattant et apporte un avis. Elle soutien le travail de mémoire porté par le monde combattant pour en transmettre le témoignage aux jeunes générations. Elle organise les cérémonie commémorative et du souvenir

Responsable : Gérard Perrin

Membres :Daniel Combépine, Françoise Bevernage, Gilles Perdrix, Christophe Maréchal.

Les Elus

  • Maire Délégué : Gerard PERRIN

 

  • 1er Adjoint Délégué  : Philippe BEREZIAT

    -Bâtiments
    -Environnement et développement durable
    -Éclairages publics, réseaux énergies et télecom, vie culturelle, fêtes et cérémonies).
  • 2eme Adjoint  Délégué: Françoise BEVERNAGE

    -Voirie-circulation
    – Cimetière
    -Cadre de Vie
  • 3eme adjoint Délégué : Pierre FAVIER

    -Urbanisme
    – Assainissement collectif
  • 4eme Adjoint Délégué  : Christelle VIVERGE

    – Information, communication et relations publiques
    – Affaires scolaires, périscolaires et animation socio éducative
  • Les conseillers municipaux délégués:

  • Daniel Combépine

    Claude Marandet

    Pascaline Duc

    Gilles Perdrix

    Christine Andrey

    Christophe Maréchal

    Nadège Buiret

    Sophie Rigollet

    Laetita Pichon Thomasson


    Fabrice Godard